Information éditeur
Directeur de la publication : M. Laurent Manuel
APIC PROPRETE
SARL JL NET
24 Avenue Jean Jaurès,
71100 Chalon-Sur-Saône
RCS : 434453353
SIRET : 43445335300055
SARL au capital de 8000 €
www.apic-proprete.fr
E-mail : info[at]apic-proprete[dot]fr
Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la
CNIL.
Hébergeur du site
NETMIZE
8 place Bir Hakeim
69003 Lyon
http://www.netmize.com
Droit d’auteur / Copyright
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
- ne pas modifier de telles informations ;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") d'APIC Propreté
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite d'APIC Propreté.
Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état. APIC Propreté ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
APIC Propreté n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
APIC Propreté se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site
APIC Propreté ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
Messagerie
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message dans la rubrique "
contact".
Important
Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.
